Solution
Gouvernance corporative
Conformité financière
Dans la foulée de la loi Sarbanes-Oxley (SOX) et de son pendant canadien, la loi 198, les organisations doivent établir la pertinence des mesures qu’elles mettent en place afin de garantir la disponibilité, l’intégrité et la non-répudiation en plus d’effectuer des vérifications afin d’en assurer la conformité.
Ces directives, qui ont bouleversé le contexte de gouvernance, de contrôle interne et de vérification, exigent notamment que le Chef de la direction et le Chef de la direction financière produisent une certification sur les contrôles internes à l’égard de l’information financière et sur les contrôles de communication de l’information financière.
DECIMAL propose une démarche structurée et adaptée à la taille de votre entreprise. Cette démarche s’inspire du référentiel COSO (« Committee of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission ») qui respecte les critères établis par la SEC et est le plus utilisé par les entreprises. COSO a répondu aux critiques portant sur sa complexité et sur les coûts de s’y conformer, en publiant une version pour les ‘’ petites sociétés’’. Cela s’applique également à l’ensemble des organisations, toutes tailles confondues. Notons également que depuis 2007, 'Audit Standard no. 5, émis par le PCAOB (Public Company Accounting Oversight Board), l’organe de surveillance de la Bourse américaine chargé de faire respecter les exigences de la loi Sarbanes-Oxley (SOX), permet une approche basée sur les risques financiers.
Nous vous permettrons d’atteindre les objectifs de conformité visés par les lois, d’éliminer les activités de contrôle sans valeur ajoutée et ainsi, accroître la fluidité de l’information financière à travers l’entreprise, d’avoir une saine gouvernance et d’améliorer la confiance de vos investisseurs.
Notre solution, eQCM GCI (Gestion des contrôles internes), est un système puissant, flexible, et configurable qui permet aux entreprises de documenter entièrement leur environnement de contrôle interne en réponse à la législation d’objectifs de gouvernance interne ou de gouvernance corporative telle que les lois Sarbanes-Oxley (loi SOX) et son équivalent canadien C198. Les entreprises peuvent entièrement documenter leurs entités, les processus, les comptes, les objectifs de contrôle, les risques, et les contrôles dans une structure de contrôle financier hiérarchique à l’aide d’une console contextuelle incorporée.
Grâce à eQCM GCI, les membres de la direction, les auditeurs internes et externes, les comités de vérification, les responsables de processus, et toute autre personne désignée, peuvent exécuter toutes les activités exigées afin d’être conformes avec les diverses exigences réglementaires reliées à la préparation et la divulgation d’information financière.
Applications :
- SOX Section 302, conforme à la norme 404
- Loi C198
- Auto-évaluation des contrôles financiers
- Audit interne des contrôles financiers
- Documentation des contrôles et approbation
- Objectifs de gouvernance
- Contrôle des environnements technologiques
eQCM Gestion des contrôles internes
- La grande flexibilité de la structure de contrôle financier permet aux organisations de facilement modeler leur environnement et leur cadre de contrôle.
- Grâce à une approche axée sur le risque, les organisations peuvent facilement identifier les contrôles qui nécessitent des tests plus approfondis, ce qui leur permet de capitaliser davantage sur leurs ressources.
- Les entreprises peuvent appliquer le principe de responsabilisation aux échelons appropriés de l’entreprise grâce à des procédures de révision et de certification configurables.
- La direction et les cadres peuvent se servir des rapports afin de déterminer à quels niveaux l’optimisation des contrôles, la réduction des risques, l’identification de vulnérabilités, ou les améliorations devant être apportées à l’efficacité du contrôle sont de mise.
- Modéliser les environnements de contrôle sur les cadres choisis, y compris le cadre COSO.
- Centraliser la documentation sur les contrôles internes par la correspondance des contrôles et des objectifs de contrôle, des risques, des processus, des comptes, et des entités.
- Assembler une structure complète de contrôle financier liant la structure organisationnelle, la charte de comptes, les processus d'affaires, les objectifs de contrôle, les risques jusqu’aux contrôles eux-mêmes.
- Identifier les processus cibles et les comptes en utilisant une approche axée sur le risque pour classifier les contrôles et assigner la fréquence des tests, les méthodes et les responsabilités.
- Développer les plans d'essai avec la possibilité d'ajouter des questionnaires configurables.
- Créer des flux de travaux flexibles pour évaluer la conception des contrôles, examiner leur efficacité opérationnelle, leur certification et leur approbation.
- Consigner les problèmes, classer les niveaux d'insuffisance, assembler et exécuter les plans de mesure corrective.
- Produire les rapports de gestion et les indicateurs pour les résultats de test, l'évaluation des résultats, l'efficacité de contrôle et autres.
